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Discussion: qui peut conduire une voiture sous régime RS ?

          
  1. #1
    Nouveau
    Date d'inscription
    Mar 2012
    Messages
    8

    qui peut conduire une voiture sous régime RS ?

    est-ce que mon fiancé ou mon frère peut conduire ma voiture RS sachant qu'il a une autorisation ?
    merci.

  2. #2
    Confirmé
    Date d'inscription
    Apr 2011
    Localisation
    france
    Messages
    122
    et bon non chere aéie quand on as un un rs regime special y as que le couple nqui a droit de conduire ni pere ni mere ni fiancee c est comme sa si jamais tu te fais prendre par la douane , voiture a la fourriere proces verbale une amande et exuse moi le mots t enchis pour recuperer ta voiture j ai passe par la fais gafe voila

  3. #3
    démissionnaire
    Date d'inscription
    Jul 2008
    Localisation
    Chatou, Yvelines France
    Messages
    1 940
    Citation Envoyé par sanaoubir Voir le message
    et bon non chere aéie quand on as un un rs regime special y as que le couple nqui a droit de conduire [B][COLOR=#0000ff]ni pere ni mere[/COLOR][/B] ni fiancee c est comme sa si jamais tu te fais prendre par la douane , voiture a la fourriere proces verbale une amande et exuse moi le mots t enchis pour recuperer ta voiture j ai passe par la fais gafe voila
    Etes vous sur de ce que vous dites?
    "[COLOR=#000000][I][B]Qui peut conduire mon véhicule importé dans le cadre du retour définitif et immatriculé sous la série minéralogique RS ?Votre conjoint (époux ou épouse) peut conduire votre véhicule sans aucune formalité préalable. Il lui suffit, en cas de contrôle, de présenter un document justifiant sa qualité.

    [FONT=Verdana] Vos ascendants (père et mère) et vos descendants (vos enfants) peuvent conduire votre véhicule sur autorisation écrite de la douane (la direction régionale compétente territorialement ou le Bureau des tunisiens à l'étranger).[/FONT][/B][/I][/COLOR]"
    Source :[URL]http://www.douane.gov.tn/index.php?id=273[/URL]
    Voila le lien pour remplir la demande d'autorisation
    [URL]http://www.douane.gov.tn/index.php?id=753[/URL]

  4. #4
    Nouveau
    Date d'inscription
    Mar 2012
    Messages
    8
    donc ni mon fiancé ni mon frère n'a le droit de conduire ma voiture RS. il y aurait pas des exceptions qui peuvent être tolérer? un handicapé dans la famille qui doit être pris en charge ?

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