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Discussion: [Création d'entreprises] Le volet juridique

          
  1. #16
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    Mar 2009
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    12
    Bonjour Mmmm !

    Merci pour tes réponses et ton accueil, sur cette discussion et sur celle de "l'Espace Entreprendre".
    Je vais visiter ces sites et voir si je trouve des infos plus précises.

    Tu as mentionné sur l'autre discussion (Espace Entreprendre) les sociétés totalement exportatrices : Je cite :
    [I]"en Tunisie les nouveaux promoteurs [COLOR=red](non totalement exportateurs)[/COLOR] payent les charges fiscales comme tout le monde, les charges sociales: charge patronales (environ 16 % du salaire) sont exonérés pour les cadres tunisiens recrutés[/I]."

    Ca m'intéresse, parce que je me demande si ce n'est pas le statut qui me convient le mieux : comme expliqué, si je me mets à mon compte, je vendrai des services (ou "prestations intellectuelles) en tant que profession libérale à des clients exclusivement implantés à l'étranger (Europe, Nouvelle-Zélande, Amérique du Nord). Je serai donc "totalement exportatrice".
    - Sais-tu si ce statut est ouvert aux tunisiens, ou réservé aux investisseurs étrangers ?
    - Sais-tu si ce statut est compatible avec les "prestations intellectuelles" (services) ou s'il est réservé à l'exportation de biens (je ne vendrai pas de "produits", de choses "matérielles", mais des services) ?
    - Sais-tu si l'exonération d'impôts pendant 10 ans est toujours en vigueur ou si la loi a récemment changé ?

    Quant au "charges sociales" dont je parlais, elles faisaient plus référence à l'assurance maladie, la retraite, etc. Je ne parlais pas des [I]charges patronales [/I]parce que dans un premier temps, il est plus raisonnable que je démarre mon activité toute seule. Bien sûr, si ça marche bien, je pourrai embaucher par la suite.
    - Sais-tu donc ce que couvrent ces charges sociales (hors charges patronales) ? A savoir que si je tombe malade, ou que j'attends un bébé, est-ce qu'il y a une prise en charge pour les éventuels soins, etc., puisque j'aurais cotisé ?

    Dernier point, tu dis :
    "[I]on peut bénéficier du local chez les pépinières d'entreprises (avec le tél et l'internet et le fax, l'électricité, ...) on peut aussi bénéficier d'une petite formation en gestion (GRH, Administrative, fiscale, financière, stock, ...) en plus d'une bourse d'accompagnement."[/I]

    - Ces services sont-ils proposés à tout le monde, ou faut-il être inscrit comme demandeur d'emploi à Tunis ? (Au fait, je suis bien une bentbled ! je suis née à Tunis et j'y ai vécu jusqu'au bac.).
    - S'agit-il de services gratuits (je suppose que non !) ? Je suis particulièrement interressée par les pépinières d'entreprise. Je travaillerai seule devant mon ordinateur toute la journée, et je sais par expérience que ça fait du bien de voir du monde et de sortir de chez soi. Une pépinière, ça fait des "collègues" moins virtuels que le PC. Au moins on peut dire "bonjour" à autre chose que Windows !

    Voilà, comme tu peux le voir, j'ai vraiment une foule de questions. Bien sûr, avant de me lancer, j'irai voir des professionnels (expert-comptable, avocat) et je ferai un saut à Tunis pour me renseigner comme il faut. Comme mon installation n'est pas pour demain, je trouve ce forum très utile pour une première approche. Merci pour ta patience !

  2. #17
    mmm
    mmm est déconnecté
    Fidèle
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    Jun 2007
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    ..on line !
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    Bonjour Mmmm !
    [COLOR=Blue][B]
    rebonjour, très heureux de te répondre [/B][/COLOR]



    Tu as mentionné sur l'autre discussion (Espace Entreprendre) les sociétés totalement exportatrices : Je cite :
    [I]"en Tunisie les nouveaux promoteurs [COLOR=red](non totalement exportateurs)[/COLOR] payent les charges fiscales comme tout le monde, les charges sociales: charge patronales (environ 16 % du salaire) sont exonérés pour les cadres tunisiens recrutés[/I]."

    Ca m'intéresse, parce que je me demande si ce n'est pas le statut qui me convient le mieux : comme expliqué, si je me mets à mon compte, je vendrai des services (ou "prestations intellectuelles) en tant que profession libérale à des clients exclusivement implantés à l'étranger (Europe, Nouvelle-Zélande, Amérique du Nord). Je serai donc "totalement exportatrice".
    - Sais-tu si ce statut est ouvert aux tunisiens, ou réservé aux investisseurs étrangers ?

    [COLOR=Blue][B]normalement c'est pour tout le monde: tunisiens et autres[/B][/COLOR]

    - Sais-tu si ce statut est compatible avec les "prestations intellectuelles" (services) ou s'il est réservé à l'exportation de biens (je ne vendrai pas de "produits", de choses "matérielles", mais des services) ?
    [COLOR=Blue]
    [B] Absolument, on en parle en Tunisie de plus en plus de services et de export de savoir faire et du non matériel: informatique par exemple.
    [/B][/COLOR]

    - Sais-tu si l'exonération d'impôts pendant 10 ans est toujours en vigueur ou si la loi a récemment changé ?

    je ne suis pas 100% à jours pour les exonérations d'impôt (sur les revenus dans ce cas )

    Quant au "charges sociales" dont je parlais, elles faisaient plus référence à l'assurance maladie, la retraite, etc. Je ne parlais pas des [I]charges patronales [/I]parce que dans un premier temps, il est plus raisonnable que je démarre mon activité toute seule. Bien sûr, si ça marche bien, je pourrai embaucher par la suite.
    - Sais-tu donc ce que couvrent ces charges sociales (hors charges patronales) ? A savoir que si je tombe malade, ou que j'attends un bébé, est-ce qu'il y a une prise en charge pour les éventuels soins, etc., puisque j'aurais cotisé ?

    pour les charge personnelles, c'est évident qu'on doit les payer. c'est pour soi. mais c'est pas grand chose.

    Dernier point, tu dis :
    "[I]on peut bénéficier du local chez les pépinières d'entreprises (avec le tél et l'internet et le fax, l'électricité, ...) on peut aussi bénéficier d'une petite formation en gestion (GRH, Administrative, fiscale, financière, stock, ...) en plus d'une bourse d'accompagnement."[/I]

    - Ces services sont-ils proposés à tout le monde, ou faut-il être inscrit comme demandeur d'emploi à Tunis ? (Au fait, je suis bien une bentbled ! je suis née à Tunis et j'y ai vécu jusqu'au bac.).

    [COLOR=Blue][B]pour bénéficier des avantages liés à l'embauche: stage d'initiation, 50% du salaire, il faut que le candidat soit inscrit. mais pour le reste des avantages c'est pas obligatoire. tu va crée ton emploi, donc tu a fait ton choix, et il faut t'encourager.
    [COLOR=Black]
    [/COLOR][/B][COLOR=Black]- S'agit-il de services gratuits (je suppose que non !) ? [/COLOR][/COLOR] [B][COLOR=Blue]

    c'est pas gratuits, mais c'est gratuit :tong: : on paye juste une petite somme.[/COLOR][/B]

    Je suis particulièrement interressée par les pépinières d'entreprise. Je travaillerai seule devant mon ordinateur toute la journée, et je sais par expérience que ça fait du bien de voir du monde et de sortir de chez soi. Une pépinière, ça fait des "collègues" moins virtuels que le PC. Au moins on peut dire "bonjour" à autre chose que Windows !

    [B][COLOR=Blue] les pépinières que je connais sont des petits bâtiments, avec des bureaux séparés, (pas trop spacieux !), ils sont tous presque des jeunes motivés, parce que obtenir de l'assistance et de l'hébergement ou tout autre assistance nécessite de la motivation et de l'implication à 100%, une entreprise c'est pas un jeu, ni un passe-temps comme font certains.[/COLOR]
    [/B]

    Voilà, comme tu peux le voir, j'ai vraiment une foule de questions. Bien sûr, avant de me lancer, j'irai voir des professionnels (expert-comptable, avocat) et je ferai un saut à Tunis pour me renseigner comme il faut. Comme mon installation n'est pas pour demain, je trouve ce forum très utile pour une première approche. Merci pour ta patience ! (de rien)

    [B][COLOR=Blue]ah voilà un site pour toutes les pépinières d'entreprises en Tunisie,

    [URL]http://www.tunisianindustry.nat.tn/pepinieres/doc.asp?mcat=20&mrub=217[/URL][/COLOR][/B].


    PS: cette rubrique dans le forum a été cré pour ce genre de demande d'informations et de discussion, c'est un plaisir à moi de se mettre en contact avec des jeunes promoteurs.
    N'hésiter pas à demander ce que vosu avez en tête
    merci à vous.

  3. #18
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    Mar 2009
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    Y aichek Mmm ! C'est grâce à des gens comme toi que je veux rentrer en Tunisie. J'en ai marre, des gens qui tirent la tronche à longueur de journée, comme ici... Y a rien à faire, même sans vouloir idéaliser la vie en Tunisie, il y a quelque chose là-bas qui n'existe pas ici : le sens de l'entre-aide, de l'accueil et du sourire ! Ici, si tu tombes dans la rue, personne ne te tend la main ! Evidemment, il y a des avantages et des inconvénients partout, mais le côté humain est pour moi très important. Merci donc ! Je vais aller jeter un oeil sur tous tes liens !

  4. #19
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    Apr 2009
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    1

    Totalement exportatrice VS Partiellement Exportatrice

    Bonjour,

    Bravo pour ce forum, J'ai 2 questions potentielles:

    1/ Quelle est la différence est les avantage entre les les deux formes de sociétés : Totalement exportatrice et Partiellement Exportatrice?

    2/Ya t-il un arrangement avec les impôts pour une patente d'une SUARL régime réel jamais servie et sans déclaration mensuelle meme NEANT depuis plus de 6 ans?

    3/Je peut créer une nouvelle SUARL même sans regler l'etat de l'ancienne patente ou dans ce cas je dois créer une SARL ?

    Merci pour votre réponse

  5. #20
    mmm
    mmm est déconnecté
    Fidèle
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    Jun 2007
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    juste une réponse rapides pour les deux derni-ères questions, en attendant le reste:
    ...durant ces 6 ans sans déclarations, (d'ailleurs il n'y a pas que la déclaration de TVA mensuelles, ..) normalement l'administration contacte le responsable dès quelques mois sans aucune déclaration..on fait des contrôles...
    la meilleur solution et de s'adresser directement vers le bureau de contrôle et de voir une solution avec eux...(mais je crois que ça risque d'être lourd comme pénalité !!)
    - LA meilleure solution est d'être en règle avec le fisc, tout petit problème peut couter trop s'il n'est pas régler dans les délais..
    une autre chose, n'est aps peur des controleurs du fisc, il ne sont pas des méchants...ils font juste leurs travail et il faut bien sûr montrer sa bonne foi.


    PS: bienvenu parmi nous

  6. #21
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    May 2009
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    1

    question

    Bonjour,
    Je suis un ing qui voudrais bien créer sa propre entreprise off-shore en Tunisie.
    Dans mon cas je travail encore dans une socièté en électronique et mon souhait est de créer une entreprise qui exerce dans le meme domaine.
    Est ce que cela est possible ????
    j'ai entendu parler que je risque un suivi juridique; est ce vrai ???

    Merci de m'aider SVP

  7. #22
    mmm
    mmm est déconnecté
    Fidèle
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    Jun 2007
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    Citation Envoyé par m&m&h Voir le message
    Bonjour,
    Je suis un ing qui voudrais bien créer sa propre entreprise off-shore en Tunisie.
    Dans mon cas je travail encore dans une socièté en électronique et mon souhait est de créer une entreprise qui exerce dans le meme domaine.
    Est ce que cela est possible ????
    j'ai entendu parler que je risque un suivi juridique; est ce vrai ???

    Merci de m'aider SVP
    ça dépend du contrat que t'as signé avec l'entreprise..parfosi il y a une clause de non concurrence qui interdit à tout employé d'entrer en contact même après fin du contrat avec d'autre entreprise concurrente ou s'interessant du près ou de loin du domaine,..mais aprfois c'est l'inverse: quelques grandes entreprises (surtout étatiques) commencent à encourager leur employer à créer d'autres PME pour en souteraiter le travail..
    Tu n'as qu'a vérifer dans ton contrat; si c'est pas noté donc no problem

  8. #23
    Confirmé
    Date d'inscription
    Dec 2008
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    117
    Citation Envoyé par Farouk Voir le message
    En surfant sur le net tunisien essentiellement en tappant des mots clés sur le moteurs de recherches, je n'ai trouvé aucun site tunisien qui offre les informations pertinentes nécessaires et indispensables pour réussir sa création d'entreprise du coté juridique.

    Le manque d'informations est il a cause de l'inconscience de l'importance de l'information numérique ?
    et oui c vrai tu es raison malgrès qu'il est très important
    voilà un site web d'un avocat tunisien en ligne:
    [url]http://www.bon-avocat.com/services.php[/url]

  9. #24
    mmm
    mmm est déconnecté
    Fidèle
    Date d'inscription
    Jun 2007
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    10 114
    Citation Envoyé par sousou86 Voir le message
    et oui c vrai tu es raison malgrès qu'il est très important
    voilà un site web d'un avocat tunisien en ligne:
    [URL]http://www.bon-avocat.com/services.php[/URL]
    Non c'est pas vrai..
    j'ai pas mal de liens tunisiens ou français ou internationaux pour conseil et assistance à la création d'entreprise.
    et si j'aurais le temps nécessaire je les posterai un à un ici inchallah

  10. #25
    Confirmé
    Date d'inscription
    Dec 2008
    Messages
    117
    Citation Envoyé par mmm Voir le message
    Non c'est pas vrai..
    j'ai pas mal de liens tunisiens ou français ou internationaux pour conseil et assistance à la création d'entreprise.
    et si j'aurais le temps nécessaire je les posterai un à un ici inchallah
    [FONT=Comic Sans MS][SIZE=5][COLOR=DarkOrchid]inchallah, j'attends alors car ça me s'intéresse aussi [/COLOR][/SIZE][/FONT]

  11. #26
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    Mar 2016
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    tunisie
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    Mes salutations

    Tunicef est un cabinet de de formation et de conseil aux pmes et entrepreneurs .offre aux entreprises du conseil et des sessions de formation dans des disciplines réservés auparavant aux grands groupes.
    Nous visons des sociétés ayant les intentions et profils suivants
    - voulant changer de stratégie commerciale.

    - voulant doter sa force de vente par de nouveaux outils.

    - acquérir Une approche complète des problématiques des organisations commerciales (commercial et marketing, service client, financier, RH, outil)

    - améliorer les compétences de son staff et Exploiter les opportunités de croissance.

    -former ses managers a l’ingénierie financière.

    - Nous offrons un accompagnent des nouveaux promoteurs voulant acquérir ou promouvoir des projets à haute valeur ajoutée.
    -nous offrons un accompagnent sur mesure à des sociétés saines voulant se développer à l’étranger. (Ouverture de filiales et accès aux nouveaux marchés)

    nous aidons les candidats à se conformer aux exigences des bailleurs tout en garantissant des conditions de sortie convenables.

    Prière de nous acheminer les propositions .nous les traitons en toute confidentialité.




    Societe Tunicef de conseil et formation
    Route hospital reginal face police routiere gafsa 2100
    Tel/fax :+21676200151 port +216 98990747 port : 96103388
    [EMAIL="commercial@tunicef.com"]commercial@tunicef.com[/EMAIL]

  12. #27
    Nouveau
    Date d'inscription
    Mar 2016
    Localisation
    tunisie
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    10
    Mes salutations

    Tunicef est un cabinet de de formation et de conseil aux pmes et entrepreneurs .offre aux entreprises du conseil et des sessions de formation dans des disciplines réservés auparavant aux grands groupes.
    Nous visons des sociétés ayant les intentions et profils suivants
    - voulant changer de stratégie commerciale.
    - voulant doter sa force de vente par de nouveaux outils.
    - acquérir Une approche complète des problématiques des organisations commerciales (commercial et marketing, service client, financier, RH, outil)
    - améliorer les compétences de son staff et Exploiter les opportunités de croissance.
    -former ses managers a l’ingénierie financière.
    - Nous offrons un accompagnent des nouveaux promoteurs voulant acquérir ou promouvoir des projets à haute valeur ajoutée.
    -nous offrons un accompagnent sur mesure à des sociétés saines voulant se développer à l’étranger. (Ouverture de filiales et accès aux nouveaux marchés)

    nous aidons les candidats à se conformer aux exigences des bailleurs tout en garantissant des conditions de sortie convenables.

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