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Discussion: Mariage en Tunisie: la procédure

          
  1. #1
    Nouveau Avatar de zaouali
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    May 2010
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    Lightbulb Mariage en Tunisie: la procédure

    Marhabiens, Marhabiennes,

    si je viens vers vous, c'est que je suis un peu coincé concernant ce sujet.
    J'envisage dans l'année à venir de me marier avec bent bledi. Je vis en France, j'ai une situation stable (el hamdoulilleh) et j'aimerai connaitre la procédure pour faire ce mariage en Tunisie et également la procédure pour la faire venir ici en France (docs, process, délais de traitement de la demande etc)
    J'ai cherché un petit peu de mon côté via Internet et via quelques amis, mais les infos ne sont pas très fiables ...
    Pour infos, j'ai la nationalité française et tunisienne.
    Si vous pouvez me donner quelques informations, ça m'aiderait beaucoup et je vous en serait très reconnaissant et El Madame également.
    Sachant également que ça pourrait aider d'autres tunisiens à l'étranger qui sont dans le même cas que moi.
    Je vous en remercie.

  2. #2
    Confirmé Avatar de Don_Diego
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    Jan 2010
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    zaouali?
    Sadi9i dékhilha dakhla ghalta mil man raw
    Dans tous les cas.. tu devras voir avec l'ambassade pour la paperasse..
    Mais ayant la nationalité.. t'as aucun problème en principe.. que des formalités..
    Bon courage..
    Map out your future - but do it in pencil. The road ahead is as long as you make it. Make it worth the trip [J.BonJovi]

  3. #3
    Confirmé Avatar de tunis06
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    Jun 2010
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    salut zaouali!!

    pour faire venir ta femme en France, tu dois tout d'abord faire le contrat de mariage à la mairie de ta commune en Tunisie. puis faire une demande de transcription d'acte de mariage. tu dois remplir un dossier et y joindre tous les documents nécessaires (que tu trouvera sur le site du consulat de france en tunisie) et l'envoyer au service de transcription à Nantes. par la suite ils vont t'envoyer ton livret de famille français à la mairie de ta commune en France et enfin ta femme peut faire la demande de visas au consulat.

    c'est une procedure très compliquer, il faut s'armer se patiente parce que c'est long

    je suis passé par cette procedure, si tu as d'autre question je peut te répondre

    bon courage

  4. #4
    Nouveau Avatar de zaouali
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    May 2010
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    Merci beaucoup pour avoir pris le temps de donner ces informations tunis06.
    Ca t'a pris combien de temps au total pour finaliser les papiers et la faire venir?
    Certains parlent d'un an, voire plus ...

  5. #5
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    Bonjour , tout d'abord inchallah rabbi ihannikom él koll. Si j'ai un conseil à te donner c'est celui de faire le contrat de marige (el sdék) le plutôt possible et ceux afin d'éviter toute perte de temps. Une fois le contrat est fait il y'a un dossier à envoyer à nantes afin de transcrire le mariage, tu trouvera sur ce lient les papiers nécessaires pour cette procédure http://www.consulfrance-tunis.org/fr...AGE_092010.pdf. Une fois le dossier envoyé il faut attendre entre 6 et 8 mois afin d'avoir le livret de famille pour que ta femme puisse avoir son visa.
    Personnellemnt j'ai épousé un franco tunisien depuis fin mars et on a envoyé notre dossier en avril à nantes et jusqu'à ce jour on a aucune nouvelle! On devait célebrer notre mariage ce 27 septembre mais malheureusement on a décidé de reporter la fête il y'a 2 semaines car mon mari préfère que j'aie mes papiers pour pouvoir rentrer avec lui...
    Je souhaite à ceux qui somme comme nous beaucoup de courage

  6. #6
    Confirmé Avatar de tunis06
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    Citation Envoyé par zaouali Voir le message
    Merci beaucoup pour avoir pris le temps de donner ces informations tunis06.
    Ca t'a pris combien de temps au total pour finaliser les papiers et la faire venir?
    Certains parlent d'un an, voire plus ...
    salut zaouali!

    on a fait le contrat de mariage le 5 aout 2009, j'ai reçu le livret de famille el décembre 2009, mon mari a eu son rendez vous pour faire la demande de visa fin janvier 2010, (on a eu de retard parce que on a du attendre le bulletin du casier judiciaire, et il est venu en france le 24 avril 2010.

    c'est long comme procédure et même s'il est en France ce n'est pas fini encore,

    et concernant sbardi64, ma cousine a fait son contrat de mariage en février et elle a envoyé son dossier en mars, elle a eu son livret de famille début aout et là son mari va bientot la rejoindre de France, franchement il doit y avoir un problème demande à ton mari de les contacter pour savoir ou il y en ai ton dossier

    Bon courage à tout le monde!!!

  7. #7
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    May 2010
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    Salut tunis06 merci pour ta réponse effectivement jusqu'à ce jour pas de nouvelles et franchement je commence à déprimer surtout que je suis supposée fêter mon mariage dans une semaine :'(
    Bon il faut dire que j'ai envoyé le dossier à nantes plus exactement fin avril càd il y'a 5 mois. Je vais demander à mon mari de les harceler car vraiment j'en peux plus!!!

  8. #8
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    slt je vien vs voir car je voi que vs avez bcp de conaisance sur le mariage franco-tunisien, voila e suis avec un tunisien et nous avons decider de se marier seulemen je sui completemen perdu et ne sai pa quoi comencer, je rentre de tunsie ou jai passer 1semaine la semaine dernier je me suis rendu a la mairie de son domcile come je pencai ke cetai par la qui fallai entreprendre les demarche et la dame de la mairie ma clairemen repondu " vous ete o mauvai endroi et je ne vous renseignerai pa sur ske vous voulé savoir" donc un peu a bou de nerf en ce momen je ne sai pa du tou par quoi commencer pouriez vs m'aidez svp me dire par quoi commencer et les etape a franchir car je sui vraimen perdu je vs remerci par avance atten vs msg avec impatience merci marwa.

  9. #9
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    Marwa j'ai trouvé ceci :

    1ere Etape :

    Afin de pouvoir faire reconnaitre le mariage par l'état français, il faut faire une demande de CCM (Certificat à Capacité de Mariage) au consulat français à Tunis.

    Ce CCM est une autorisation délivré par les autorités française, pour vous marier à l'étranger. Ce CCM simplifie ensuite les démarches de transcription du mariage pour la France.

    Démarches:

    - Prendre un rdv par le biais de la boite vocale du consulat. Numéro: 88 40 80 08. Attention, le délai pour avoir un rdv est de plusieurs mois

    - Lors de l'entretien, la présence des deux futurs conjoints est obligatoire. Plusieurs documents administratifs sont demandés. Ce reporter au site: http://consulfrance-tunis.org/france_tunis/

    - Suite à l'acceptation de ce CCM, les bans seront publiés sur le consulat à Tunis ainsi qu'a la mairie d'habitation en France

    - Récupérer le CCM 2 mois après au consulat. Seul le conjoint français peut le récupérer.

    Les documents à produire sont:

    Pour le futur conjoint français :
    - deux copies intégrales (et non des extraits) d'acte de naissance datant de
    moins de 3 mois délivrées par la mairie du lieu de naissance en France, le
    service central de l'état civil à Nantes ou le poste consulaire concerné;
    - la preuve de la nationalité française (photocopie de carte nationale d'identité
    en cours de validité ou certificat de nationalité française récent ou photocopie du
    décret de naturalisation);
    ATTENTION : Le passeport français n'est pas une preuve de nationalité
    - une attestation de résidence de votre commune en France ou des
    justificatifs de domicile (factures EDF, quittances de loyer..) portant son nom ou
    une attestation de la personne qui vous héberge ainsi que copies de ses
    justificatifs de domicile et de sa pièce d'identité ;
    - une photographie d’identité.

    Pour le futur conjoint étranger :
    - deux extraits d'acte de naissance, en version française, datant de moins de 3
    mois, établis au vu des registres municipaux ;
    - un certificat de résidence, rédigé en langue française, délivré par les
    autorités tunisiennes (poste de police du quartier) ;
    - une photocopie des pages 2 et 3 du passeport tunisien (au vu de l'original)
    ou de la carte d'identité tunisienne (au vu de l'original) et sa traduction par
    un traducteur assermenté près de l'État tunisien ;
    - une photographie d’identité.

    2ème Etape :

    Le mariage.

    Le moment le plus beau et inoubliable de ces étapes.

    Il y a deux manières de se marier en tunisie:

    - A la mairie

    - Devant un notaire

    Avant le mariage, on peut faire un contrat de mariage par le biais du consulat. Un rdv doit être pris avant au consulat afin de faire rédiger le contrat.

    Pendant la cérémonie à la mairie, le maire propose deux formes de contrat: - La communauté des biens
    - La séparation des biens

    Papiers demandés pour le mariage:

    - Carte d'identité pour le conjoint tunisien et passeport pour le conjoint français
    - Un certificat médical pour chaque époux
    - Un acte d'extrait de naissance intégral pour chacun datant de moins de 20 jours
    - Un certificat de célibat (à voir avec chaque mairie car c 'est de moins en moins demandé)
    - Le CCM
    - Le contrat de mariage (si un a été fait)
    - Environ 50 dinars (le prix est différent selon chaque commune)

    3ème Etape

    Après le mariage célébré en Tunisie, il doit être reconnu par la France. Pour cela, il faut faire une demande de transcription au consulat de France. Cette demande se fait par courrier pour ceux qui ont effectué un CCM. Pour les autres, il faut prendre un rdv.

    Plusieurs documents sont nécessaires:

    - Copie intégrale (et non un extrait) d'acte de naissance du conjoint français
    datant de moins de 3 mois (délivré par la mairie du lieu de naissance en France, le
    service central de l’état civil à Nantes ou le Poste consulaire concerné) ;
    - Extrait d'acte de naissance du conjoint étranger en langue française datant de
    moins de 3 mois et photocopie du passeport ou de la carte d’identité tunisienne ;

    . La traduction du contrat notarié et la copie de l'acte original en arabe ;
    . l'acte de mariage municipal comportant : le nom des deux notaires, la date
    et le numéro d'enregistrement ainsi que la filiation complète (noms du père et
    de la mère de chacun des époux), les dates et lieux de naissance des époux.

    - Preuve de la nationalité française :
    - Carte Nationale d'Identité française valable (photocopie recto verso)
    - ou Certificat de nationalité française récent (photocopie au vu de l’original)
    - ou décret de naturalisation (photocopie)
    - ou déclaration acquisitive de nationalité française (photocopie).
    REMARQUE: Le passeport français n'est pas une preuve de nationalité

    - Extrait d'acte de mariage municipal en français (sans discordance
    d'orthographe entre l’acte de mariage et l'acte de naissance du conjoint
    étranger) ;


    - Preuve de la présence de la partie française sur le territoire tunisien au
    moment du mariage (copie de la page du passeport tunisien pour les
    binationaux) sur laquelle figure le tampon d’entrée en Tunisie du conjoint français
    avant le mariage ;

    - Une demande de transcription manuscrite rédigée par le conjoint français en
    présence d’un agent du Consulat général de France à Tunis (formulaire fourni
    par le service et téléchargeable sur le site du consulat).

    - l'imprimé suivant rempli : http://consulfrance-tunis.org/france...AGE_092010.pdf

    Important

    Si le mariage a été célébré par devant un officier d'état civil
    (dans une municipalité), l'acte de mariage municipal doit comporter :
    Le nom des deux témoins, la date et le numéro d'enregistrement ainsi que la
    filiation complète (noms du père et de la mère de chacun des époux), les
    dates et lieux de naissance des époux.

    Si l’acte de mariage a été établi par devant notaires,
    les époux doivent obligatoirement présenter :
    - Copie intégrale (et non un extrait) d'acte de naissance du conjoint français
    datant de moins de 3 mois (délivré par la mairie du lieu de naissance en France, le
    service central de l’état civil à Nantes ou le Poste consulaire concerné) ;
    - Extrait d'acte de naissance du conjoint étranger en langue française datant de
    moins de 3 mois et photocopie du passeport ou de la carte d’identité tunisienne ;
    1. La traduction du contrat notarié et la copie de l'acte original en arabe ;
    2. l'acte de mariage municipal comportant : le nom des deux notaires, la date
    et le numéro d'enregistrement ainsi que la filiation complète (noms du père et
    de la mère de chacun des époux), les dates et lieux de naissance des époux.

    La transcription dure en moyenne entre 1 et 3 mois.


    Petite astuce: En déposant directement la demande à l'accueil du consulat, l'attente se réduit d'environ 1
    semaine.

    Coordonnée du consulat:
    Service Etat civil - Consulat général de France
    1, Place de l’Indépendance - 1000 Tunis
    Tél. : (216) 71 105 000 - Fax : (216) 71 105 000

    4ème Etape

    Après que la transcription a été enregistrée par Nantes, vous pouvez faire une demande de visa.

    Il faut prendre rdv au service visa du consulat: 88 40 80 09.

    Plusieurs documents sont demandés:
    - Un formulaire de demande de visa de court séjour dûment rempli et signé,
    disponible sur place
    - Votre passeport en cours de validité (supérieure de 3 mois à la durée du
    séjour); ainsi que la carte de séjour délivrée par les autorités tunisiennes pour les
    ressortissants étrangers qui résident en Tunisie;
    - 2 photographies d'identité récentes (norme passeport français);
    - Le livret de famille français ou une copie intégrale de l’acte de mariage
    français ou une transcription sur les registres de l’état civil consulaire de l'acte de mariage étranger;
    - Copie intégrale de l’acte de naissance du conjoint tunisien en français avec les
    mentions marginales;
    Original en français du bulletin n° 3 du casier judiciaire tunisien et/ou original de l'extrait du casier judiciaire du dernier pays de résidence du conjoint tunisien;
    - Copie de la carte d’identité française du conjoint;
    - Carte d’inscription consulaire du conjoint (lorsque le couple réside en
    Tunisie).
    - Les justificatifs de résidence :
    du conjoint français (factures EDF-GDF, téléphone, 3 dernières quittances de loyer ou
    contrat de location ou titre de propriété);ou de l’hébergeant si le conjoint est hébergé (prise en charge avec signature légalisée à la mairie et copie de la carte nationale d’identité de l’hébergeant);
    - Les justificatifs de la situation professionnelle (3 derniers bulletins de salaire). : du conjoint français ou de l’hébergeant.

    Suite à ce rdv, vous devez venir récupérer votre passeport le lendemain au consulat.
    Deux jours après, vous pouvez prendre rdv à L'ANAEM, afin de passer un test sur votre connaissance en français ainsi que sur les valeurs de la république.
    Si vous réussissez ce test, deux certificats de réussite vous serons remis. Vous devrez les ramener au consulat (sans rdv cette fois) avec votre passeport, une semaine apres ce test.
    Si vous échouez, vous devrez suivre une formation de 4h et retenter le test.
    Puis, plus qu'a attendre la réponse pour le visa. Toutes ses démarches prennent entre 3 semaines et un mois

    Oui, ce n'est pas rien !!!

    Un conseil, ne te précipite pas... ça fait combien de temps que tu le connais ? Tu ne l'a vu que une semaine ?

  10. #10
    Nouveau
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    Nov 2010
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    J'ai un peu extrapolé pour les démarches... Je sais pas si il va vanir en France après, je suppose que oui ?

  11. #11
    Nouveau Avatar de zaouali
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    May 2010
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    aie aie aie, j'ai mal à la tête.
    Ils ont pas trouvé plus long comme procédure?

  12. #12
    Nouveau
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    Nov 2010
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    je te remercie beaucoup tu peu pa etre plus claire c'est ce que jattendai tu vien deja de m'enlever un gro poid oufffffffffff merciiiiiiiiiiiii sincerement c'est tres gentil de te part!!!! non du tou cela fai 1an et demi que je suis avec lui et je vai regulieremen en tunisie et en dehor de lotel a chaque foi ns avon louer des apartemen et je suis rester laba pendan 2 moi et demi ya 5 moi de sa et la je suis retourner ya 2semaine de sa ou je sui rester une semaine et la il ma presenté a sa famille donc maintenan je pence qu'il es temp quond passe a lotre etape dc le mariage donc voila tout oui je pence qu'il va venir en france meme si il na pa trop envie voila je te remercie bocoup encore une fois il va faloir sarmer de patience maintenan!!!!!

  13. #13
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    Nov 2010
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    37
    De rien Marwa...

    Ah ok, j'étais à côté de la plaque, même en étant moi même avec un Tunisien j'ai encore des préjugés (à la ***) !

    Ça va c'est bien, tu sais ce que tu veux, c'est du sérieux !

    Ça me fatigue un peu de voir des filles vouloir se marier au bout de 2 séjours à l'hôtel là bas.... J'aime bien mettre la réalité en face, le détail de la procédure à suivre calme direct dans ce cas !!!!! ça fait descendre de son nuage ! lol

    Oui c'est très compliqué, et très long, c'est pas un mariage à Las Végas !!!

    Bonne chance pour ton couple, et bon courage pour la procédure !

  14. #14
    Nouveau
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    Nov 2010
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    7

    Smile

    loool non oui oui je sai bien se que je veux et j'orai pa pri le risque comme CERTAINE de me marier au bout de 2rdv loool merciiiii encore une fois biz a toi

  15. #15
    Nouveau
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    Nov 2010
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    3
    Bonjour,

    je viens de lire toutes les démarches qu'il faut faire pour pouvoir se marier avec un Tunisien. Ca fait plus de deux ans que je suis avec mon homme, et on a envisagé le mariage afin qu'il puisse me rejoindre en France. Seulement d'après lui, il faut que j'ai un emploi et mon propre appartement pour pouvoir obtenir le CCM. Or je suis étudiante et j'habite encore chez mes parents. Cela pose-t-il problème?

    J'attends avec impatience votre réponse, car j'ai vraiment besoin d'aide!
    Merci d'avance

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