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Discussion: la loi tunisienne et les relations hors mariage

          
  1. #1
    Veteran Marhba
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    la loi tunisienne et les relations hors mariage

    Question bete, mais question quand meme:
    est-ce que le fait de coucher hors de l'union du mariage en tunisie est légal? je veux dire que dit la loi a propos de ça? si un garçon majeur, couche avec sa copine majeure aussi, est-ce qu'ils risquent quelques choses sur le plan penal? je sais que le concubinage est interdit, mais ça je ne sais pas.
    J'ai deja vu des couples qui se tenaient pas la main en Tunisie, mais dès qu'ils passent à coté d'un policier, ils se lachent. pourquoi? quelqu'un sait?

  2. #2
    Veteran Marhba
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    je sais qu'il y a une sorte de police des moeurs, ils t'arretent s'ils t'attrapent en flagrant délit de bisou calin sur la plage.

    et sinon, pas le droit de prendre une chambre d'hotel si t pas marrié avec la nana, même si étrangère, et pas moyen de marchander.

  3. #3
    Veteran Marhba
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    Citation Envoyé par rasta Voir le message
    je sais qu'il y a une sorte de police des moeurs, ils t'arretent s'ils t'attrapent en flagrant délit de bisou calin sur la plage.

    et sinon, pas le droit de prendre une chambre d'hotel si t pas marrié avec la nana, même si étrangère, et pas moyen de marchander.
    je sais pas pourquoi mais pour moi "flangrant delit" et "bisou" , ça va pas ensemble. merci pour ta reponse Rasta.

  4. #4
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    Je prends connaissance de la question suivante posée sur un site pratiquant le droit tunisien :
    « Je voulais savoir ce que je risque si j’ai une relation intime avec ma petite amie, sachant que nous sommes tous deux majeurs, consentant et c’est pas avec une compensation pécuniaire »…
    La réponse est claire et précise :
    « Théoriquement, c’est une atteinte aux bonnes mœurs, à la pudeur.
    Pratiquement : rien ». Je précise que cette réponse est fournie par un avocat.
    Si tu le désires, je pousse un peu plus avant mes recherches en droit tunisien, tant sur le plan civil que pénal...
    [B][I][COLOR=#556b2f][CENTER]Dura Lex, Sed Lex

    [/CENTER]
    [/COLOR][/I][/B]

  5. #5
    Fidèle
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    Citation Envoyé par Jacques le tunisien Voir le message
    Je prends connaissance de la question suivante posée sur un site pratiquant le droit tunisien :
    « Je voulais savoir ce que je risque si j’ai une relation intime avec ma petite amie, sachant que nous sommes tous deux majeurs, consentant et c’est pas avec une compensation pécuniaire »…
    La réponse est claire et précise :
    « Théoriquement, c’est une atteinte aux bonnes mœurs, à la pudeur.
    Pratiquement : rien ». Je précise que cette réponse est fournie par un avocat.
    Si tu le désires, je pousse un peu plus avant mes recherches en droit tunisien, tant sur le plan civil que pénal...

    theoriquement, tant que c'est discret, et que les deux personnes sont majeures et celibataires (non maries) ce n'est pas une atteinte aux bonnes moeurs. Ils ne font rien d'interdit.

  6. #6
    Confirmé
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    Normalement de 3 a 6 mois fermes de prison! Alors mefiance
    Non serieux,toutes relations sexuelles hors du mariage est considerees comme un: ZINNA est la loi la penalise.
    Voice les dernieres modifications du code penal :Loi n° 2004-73 du 2 août 2004

    Article uniqueNote . - Les articles 226 bis, 226 ter et 226 quater sont ajoutés au code pénal comme suit :
    http://www.jurisitetunisie.com/images/2051.gif Article 226 bis : Est puni de six mois d'emprisonnement et d'une amende de mille dinars quiconque porte publiquement atteinte aux bonnes mœurs ou à la morale publique par le geste ou la parole ou gène intentionnellement autrui d'une façon qui porte atteinte à la pudeur.
    Est passible des mêmes peines prévues au paragraphe précédent quiconque attire publiquement l'attention sur une occasion de commettre la débauche par des écrits, des enregistrements, des messages audio ou visuels, électroniques ou optiques.
    http://www.jurisitetunisie.com/images/2051.gif Article 226 ter : Est puni d un an d'emprisonnement et d'une amende de trois mille dinars, celui qui commet le harcèlement sexuel.
    Est considéré comme harcèlement sexuel toute persistance dans la gêne d'autrui par la répétition d'actes ou de paroles ou de gestes susceptibles de porter atteinte à sa dignité ou d'affecter sa pudeur, et ce, dans le but de l'amener à se soumettre à ses propres désirs sexuels ou aux désirs sexuels d'autrui, ou en exerçant sur lui des pressions de nature à affaiblir sa volonté de résister à ses désirs.
    La peine est portée au double lorsque l'infraction est commise à l'encontre d'un enfant ou d'autres personnes particulièrement exposées du fait d'une carence mentale ou physique qui les empêche de résister à l'auteur du harcèlement.
    http://www.jurisitetunisie.com/images/2051.gif Article 226 quater : Les peines prévues aux deux articles précédents ne préjudicient pas à l'application des peines plus sévères prévues pour d'autres infractions.
    Les poursuites ne peuvent être exercées qu'à la demande du ministère public sur la hase d'une plainte de la victime.
    Si une ordonnance de non-lieu ou un jugement d'acquittement sont rendus, la personne contre laquelle la plainte a été dirigée peut demander, s'il y a lieu, la réparation du dommage subi sans préjudice des poursuites pénales du chef de dénonciation calomnieuse.
    http://www.jurisitetunisie.com/tunis...s/blackdia.gif Art. 2. - L'intitulé du paragraphe premier de la troisième section du chapitre premier du titre deuxième du code pénal est modifié comme suit :
    « Des atteintes aux bonnes mœurs et du harcèlement sexuel ».
    http://www.jurisitetunisie.com/tunis...s/blackdia.gif Art. 3. - Sont abrogées les dispositions du décret du 25 avril 1940, relatif à la répression des atteintes aux bonnes mœurs.
    La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République Tunisienne et exécutée comme loi de l'Etat.
    Tunis, le 2 août 2004.
    Source:
    http://www.jurisitetunisie.com/tunis...p/L04-0073.htm

    Bonne lecture a tous.

    Citation Envoyé par Jacques le tunisien Voir le message
    Je prends connaissance de la question suivante posée sur un site pratiquant le droit tunisien :
    « Je voulais savoir ce que je risque si j’ai une relation intime avec ma petite amie, sachant que nous sommes tous deux majeurs, consentant et c’est pas avec une compensation pécuniaire »…
    La réponse est claire et précise :
    « Théoriquement, c’est une atteinte aux bonnes mœurs, à la pudeur.
    Pratiquement : rien ». Je précise que cette réponse est fournie par un avocat.
    Si tu le désires, je pousse un peu plus avant mes recherches en droit tunisien, tant sur le plan civil que pénal...
    Mon cher Jacques,je sais pas si t'es tombe sur ce site sur la loi Tunisienne ,il est interessant:
    www.juristetunisie.com
    Bonne lecture.

  7. #7
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    Citation Envoyé par africano Voir le message
    Mon cher Jacques,je sais pas si t'es tombe sur ce site sur la loi Tunisienne ,il est interessant:
    www.juristetunisie.com
    Bonne lecture.
    Merci mon cher Africano, j'y suis inscrit de longue date sous un pseudo bien personnalisé ! J'ignore personnellement si notre charte tolère que nous puissions renseigner ce site, raison pour laquelle je n'y ai pas fait allusion sur Marhba.

    Je dois à la vérité que, professionnellement parlant, il est admirablement bien fait...



    [B][I][COLOR=#556b2f][CENTER]Dura Lex, Sed Lex

    [/CENTER]
    [/COLOR][/I][/B]

  8. #8
    Fidèle
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    Citation Envoyé par africano Voir le message
    Normalement de 3 a 6 mois fermes de prison! Alors mefiance
    Non serieux,toutes relations sexuelles hors du mariage est considerees comme un: ZINNA est la loi la penalise.
    Voice les dernieres modifications du code penal :Loi n° 2004-73 du 2 août 2004

    Article uniqueNote . - Les articles 226 bis, 226 ter et 226 quater sont ajoutés au code pénal comme suit :
    http://www.jurisitetunisie.com/images/2051.gif Article 226 bis : Est puni de six mois d'emprisonnement et d'une amende de mille dinars quiconque porte publiquement atteinte aux bonnes mœurs ou à la morale publique par le geste ou la parole ou gène intentionnellement autrui d'une façon qui porte atteinte à la pudeur.
    Est passible des mêmes peines prévues au paragraphe précédent quiconque attire publiquement l'attention sur une occasion de commettre la débauche par des écrits, des enregistrements, des messages audio ou visuels, électroniques ou optiques.
    http://www.jurisitetunisie.com/images/2051.gif Article 226 ter : Est puni d un an d'emprisonnement et d'une amende de trois mille dinars, celui qui commet le harcèlement sexuel.
    Est considéré comme harcèlement sexuel toute persistance dans la gêne d'autrui par la répétition d'actes ou de paroles ou de gestes susceptibles de porter atteinte à sa dignité ou d'affecter sa pudeur, et ce, dans le but de l'amener à se soumettre à ses propres désirs sexuels ou aux désirs sexuels d'autrui, ou en exerçant sur lui des pressions de nature à affaiblir sa volonté de résister à ses désirs.
    La peine est portée au double lorsque l'infraction est commise à l'encontre d'un enfant ou d'autres personnes particulièrement exposées du fait d'une carence mentale ou physique qui les empêche de résister à l'auteur du harcèlement.
    http://www.jurisitetunisie.com/images/2051.gif Article 226 quater : Les peines prévues aux deux articles précédents ne préjudicient pas à l'application des peines plus sévères prévues pour d'autres infractions.
    Les poursuites ne peuvent être exercées qu'à la demande du ministère public sur la hase d'une plainte de la victime.
    Si une ordonnance de non-lieu ou un jugement d'acquittement sont rendus, la personne contre laquelle la plainte a été dirigée peut demander, s'il y a lieu, la réparation du dommage subi sans préjudice des poursuites pénales du chef de dénonciation calomnieuse.
    http://www.jurisitetunisie.com/tunis...s/blackdia.gif Art. 2. - L'intitulé du paragraphe premier de la troisième section du chapitre premier du titre deuxième du code pénal est modifié comme suit :
    « Des atteintes aux bonnes mœurs et du harcèlement sexuel ».
    http://www.jurisitetunisie.com/tunis...s/blackdia.gif Art. 3. - Sont abrogées les dispositions du décret du 25 avril 1940, relatif à la répression des atteintes aux bonnes mœurs.
    La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République Tunisienne et exécutée comme loi de l'Etat.
    Tunis, le 2 août 2004.
    Source:
    http://www.jurisitetunisie.com/tunis...p/L04-0073.htm

    Bonne lecture a tous.
    Ces articles ne parlent pas du cas de deux adultes consentant ayant des rapports sexuels.

  9. #9
    Super Modérateur
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    Citation Envoyé par JOJO Voir le message
    Ces articles ne parlent pas du cas de deux adultes consentant ayant des rapports sexuels.
    Tu as tout à fait raison, mon cher Jojo. Et c'est aussi une des raisons pour laquelle je n'ai pas cité les sources.

    Mes chers amis, entre lire un texte de loi, en percevoir le champs d'application, les limites et, plus important encore, connaître la jurisprudence ( jurisprudence n. f. DR 1. Interprétation du droit et des lois par un tribunal. La jurisprudence du Conseil d’État en matière de droit administratif.
    2. Ensemble des décisions rendues par les tribunaux dans des cas semblables et permettant de déduire des principes de droit. Jugement qui fait jurisprudence, qui sert de référence.), il y a un monde.

    Pour rappel, j'ai ouvert de longue date une discussion sous rubrique "Le coin du droit" lorsqu'une question se pose.

    http://www.marhba.com/forums/showthread.php?t=10554

    OK ! Je reçois confirmation qu'il m'est permis de citer "juristunisie.com", ce site n'étant pas considéré comme un forum. Maintenant vous le savez !
    [B][I][COLOR=#556b2f][CENTER]Dura Lex, Sed Lex

    [/CENTER]
    [/COLOR][/I][/B]

  10. #10
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    bon moi suis pas conaisseur en matieres juridiques mais j'ai jamais entendu que 2 personnes majeur se sont fait arreter parcequ'il ont fait l'amour... a moins qu'il l'ont fait dans un jardin public

  11. #11
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    Partout !
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    Post

    Je suis à 1000% d'accord avec Jacques le tunisien, entre le teXte de loi rédigé par le législateur, la sentence prononcée par le juge, il y a la même différence entre la théorie et la pratique, et ça va parfois même jusqu'à devoir faire une analyse au cas par cas.


    Pour répondre à la question, je connais personnellement des gens qui se sont faits incarcérer pour avoir couché avec leurs copines, tous majeurs, tous consentants, ils ont eu de 1 à 3 mois de taule. Le titre est "Zina", la preuve est le flagrant délit dans des cas, les témoins dans d'autres.

    Comment ? Ben vous savez, la Tunisie abrite 10 millions d'habitants, dont 15 millions de balances.

    Entre ( ), la prise en flagrant délit peut faire coller au suspect d'autres délits, comme la prostitution, la préparation d'un lieu de fornication (Da3ara, I3dèd ma7all) etc...


    OuT...

  12. #12
    Confirmé
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    174
    Citation Envoyé par Jacques le tunisien Voir le message
    Je prends connaissance de la question suivante posée sur un site pratiquant le droit tunisien :
    « Je voulais savoir ce que je risque si j’ai une relation intime avec ma petite amie, sachant que nous sommes tous deux majeurs, consentant et c’est pas avec une compensation pécuniaire »…
    La réponse est claire et précise :
    « Théoriquement, c’est une atteinte aux bonnes mœurs, à la pudeur.
    Pratiquement : rien ». Je précise que cette réponse est fournie par un avocat.
    Si tu le désires, je pousse un peu plus avant mes recherches en droit tunisien, tant sur le plan civil que pénal...
    je reconnais cet avis. lorsque j'étais en 1ère année du cycle ingénieurs, on eu cours de droits humains...
    là, notre prof était un juge, il nous déclarait que pratiquement il n'y a aucune punition pour un couple majeur qui fait l'amour hors mariage.
    puis il annoncé, que dés qu'on remarque que pour le même local, les hommes sont variés (càd pas le même type à chaq fois), on peut les arrêter car là ça devient le fragrant délit... mais m^me pour ce cas là, si le couple n'avoue pas avoir fait l'amour, aucune punition... sauf morale

  13. #13
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    Citation Envoyé par emy_1 Voir le message
    je reconnais cet avis. lorsque j'étais en 1ère année du cycle ingénieurs, on eu cours de droits humains...
    là, notre prof était un juge, il nous déclarait que pratiquement il n'y a aucune punition pour un couple majeur qui fait l'amour hors mariage.
    puis il annoncé, que dés qu'on remarque que pour le même local, les hommes sont variés (càd pas le même type à chaq fois), on peut les arrêter car là ça devient le fragrant délit... mais m^me pour ce cas là, si le couple n'avoue pas avoir fait l'amour, aucune punition... sauf morale
    La loi tunisienne puni 5 choses : La prositution, le détournement de mineur, le viol, l'adultère, le mariage en dehors du droit tunisien.

    Donc, s'il n'y a pas de cotrepartie pécunière, si aucune des partie n'est mineur, s'il n'y a pas de violence (consentement des deux partie), si aucune de partie n'est mariée et si la relation n'est pas durable (sinon mariage 3orfi), la loi ne puni pas cette relation

  14. #14
    Fidèle
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    Citation Envoyé par 241003 Voir le message
    La loi tunisienne puni 5 choses : La prositution, le détournement de mineur, le viol, l'adultère, le mariage en dehors du droit tunisien.

    Donc, s'il n'y a pas de cotrepartie pécunière, si aucune des partie n'est mineur, s'il n'y a pas de violence (consentement des deux partie), si aucune de partie n'est mariée et si la relation n'est pas durable (sinon mariage 3orfi), la loi ne puni pas cette relation
    on n'a pas le droit de se marier a l'etranger ??????? ou plutot, lorsqu'on se marie a l'etranger, on est oblige de le declarer aux autorites tunisiennes ? sur quel article tu te bases stp ?

  15. #15
    Nouveau
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    Thumbs down

    Whaou vous maprenez des choses les gens mais c'est assez contradictoire et surtout ca fé flipé!! j'ignoré ce genre de chose, surtout le fait kon puisse areter un couple ki se tien la main ou autre, dans la rue... J'ai deja eu "preske" affaire à ca (jeté dans les bras dun ex et ya une meuf ki a geulé et peté un cable et a meme menacé dapler les flics!!) mais ceté la periode ou yaV une sorte de loi ki areté tout le monde...depuis letemps jeté sur ke ca avait disparu, surtout ke ca fé 3 ans kje suis avec mon gars et franchement on se tien la main je suis svt dans c bras, on sembrasse... ke ce soit dans un café (jle smak pr dire bonjour) ou dehors ou ala plage ou encore en boite!!! comme un couple koi mais la a kun flic nous arete !!! jtouche du bois !! a confirmer...

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